La fréquence de vidange de fosse dépend des modes de vie et d’utilisation des installations. La notion de durée n’est pas établie dans la réglementation. Par contre, elle mentionne « la périodicité de vidange de la fosse toutes eaux ou du dispositif à vidanger doit être adaptée en fonction de la hauteur des boues, qui ne doit pas dépasser 50% du volume utile », sauf cas particuliers. Et enfin, la vidange doit-être effectuée par une entreprise agréée par la préfecture départementale. La facture issue de cette vidange est à conserver et à présenterez au SPANC lors des contrôles techniques. 

×